Succession
Chez Belisama, nous accompagnons les familles dans la préparation, l’optimisation et la sécurisation de leur transmission. Notre approche associe expertise juridique, fiscale et financière afin de garantir que chaque génération bénéficie d’un patrimoine construit, structuré et transmis dans un cadre clair, stable et conforme. Grâce à notre réseau d’experts en Europe, nous coordonnons l’ensemble des aspects : évaluations, structurations, gouvernances familiales, fiscalités, conventions internationales, donations, successions, ou mise en place de véhicules dédiés. Nous construisons une stratégie de transmission qui protège vos héritiers, optimise la fiscalité et respecte votre vision familiale sur le long terme.
La planification successorale internationale implique la coordination de plusieurs juridictions, chacune appliquant ses propres règles en matière de fiscalité, de réserve héréditaire, de libéralités et de droits successoraux. Lorsqu’un individu possède des actifs ou des héritiers dans différents pays, une succession peut entraîner une double imposition, des conflits de lois, ou une fragmentation du patrimoine. Une approche structurée permet d’identifier les risques, d’optimiser la transmission, et d’assurer la cohérence juridique et fiscale sur le long terme.
Gouvernance familiale et continuité
La succession ne concerne pas uniquement le transfert des actifs : elle implique la transmission d’un projet familial, d’une vision et d’une gouvernance. La mise en place d’un protocole familial, de chartes, de trusts ou de fondations facilite la continuité entre les générations. Une gouvernance claire réduit les conflits, harmonise les décisions concernant les actifs familiaux, et assure la pérennité du patrimoine.
Les embûches à anticiper dans une succession couvrant plusieurs pays sont nombreux. Sans préparation, les successions internationales génèrent différents droits à payer dans plusieurs pays, par le biais de conflits de droit (droit civil vs common law ; réserve héréditaire vs entière liberté testamentaire), des délais administratifs importants et des risques de requalification fiscale entre autres.
Pour mieux anticiper ces risques, notre service Family Office coordonne experts internes et externes tels notaires, avocats, banques privées, et spécialistes internationaux ou locaux afin de concevoir une stratégie successorale cohérente. Cette vision intégrée permet d’assurer la transmission des actifs financiers, immobiliers, professionnels et internationaux dans un cadre optimisé et conforme, tout en préservant la confidentialité et l’harmonie familiale.
Ce que Belisama apporte concretement
La transmission est probablement le sujet où l’on mesure le plus l’écart entre un conseil générique et un accompagnement structuré. Beaucoup de familles reportent la planification successorale parce qu’elle touche à des sujets sensibles tels que le rapport à l’argent entre générations, la question de l’équité entre héritiers, le contrôle du patrimoine après le décès. Notre rôle est de poser ces questions avec franchise, de les instruire avec rigueur, et de les résoudre avec des outils juridiques et financiers adaptés.
Nous travaillons sur trois axes. Le premier est la structuration anticipée : donations en pleine propriété ou en démembrement, utilisation des abattements légaux, pactes Dutreil pour les chefs d’entreprise, holding de transmission, assurance-vie de droit luxembourgeois pour les patrimoines internationaux. Le deuxième est la coordination multi-juridictionnelle : quand les héritiers résident dans des pays différents ou que les actifs sont répartis entre plusieurs juridictions, la succession relève du droit international privé et nécessite une cartographie précise des règles applicables. Le troisième est la gouvernance familiale : protocoles familiaux, chartes de transmission, préparation des héritiers. Parce qu’un patrimoine transmis sans pédagogie finit souvent par se disperser.
Nous intervenons en amont, idéalement dix à quinze ans avant le dénouement prévisible, pour que la transmission soit un acte de construction, et non pas un accident fiscal. Et nous restons aux côtés de la génération suivante, pour assurer la continuité du projet patrimonial.
Gérer son patrimoine, ce n’est pas empiler des produits. C’est se donner la liberté de choisir son chemin, en conciliant rentabilité et projet de vie.
Actualités
Comprendre son patrimoine : par où commencer ?
Contactez-nous
Nous vous invitons à prendre contact avec nos équipes afin d’étudier ensemble vos besoins.
Questions fréquents
Dès que votre patrimoine net dépasse les abattements légaux (100 000 € par parent et par enfant en France). Plus tôt vous structurez, plus les outils sont efficaces : le démembrement de propriété, la donation temporaire d’usufruit ou le pacte Dutreil gagnent en puissance avec le temps. Attendre, c’est payer plus.
Belisama Capital coordonne la dimension financière et stratégique de la succession : structuration des actifs, optimisation des enveloppes, arbitrage entre donation et transmission au décès. Pour les actes notariés et la dimension purement juridique, nous travaillons en lien étroit avec votre notaire et vos avocats. Notre rôle est celui du coordinateur patrimonial.
Les plus utilisés sont le démembrement de propriété (qui réduit la base taxable en transmettant la nue-propriété), l’assurance-vie (abattement de 152 500 € par bénéficiaire pour les versements avant 70 ans), le pacte Dutreil (exonération de 75 % sur la transmission d’entreprise) et les donations programmées tous les 15 ans. Belisama Capital combine ces outils dans une stratégie intégrée, calibrée sur votre situation familiale.